Mentions Légales

Le site Le Monde du Porte-Savon est accessible à l'adresse suivante : le-monde-du-porte-savon.fr . L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site le-monde-du-porte-savon.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur du Site : FERRANDO
Numéro de SIRET : 902 414 259 00017
Responsable éditorial : Ferrando
Site Web : www.le-monde-du-porte-savon.com

• ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A.Editeur du site

Le site Le Monde du Porte-Savon est édité par l'équipe de Le Monde du Porte-Savon. 

B.Hébergeur du site

Le site Le Monde du Porte-Savon est hébergé par : Ionos 1&1.

C.Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Le Monde du Porte-Savon.

D.Livraison

Nos produits sont expédiés depuis la France ou l'étranger. Ils seront remis au service de La Poste, les délais de livraison sont de 5 à 25 jours ouvrés. 

• ARTICLE 2 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

• ARTICLE 3 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

La structure générale du site le-monde-du-porte-savon.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de le-monde-du-porte-savon.fr ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société Le Monde du Porte-Savon ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

• ARTICLE 4 - LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS 

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Le Monde du Porte-Savon. 

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